Vous pouvez outrepasser le régime normal d’application de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) selon la région dans laquelle se trouve votre client. Dans eCom, les taux de TVA s’appliquent sur les produits, les paiements et les méthodes d’expédition. Selon l’emplacement de votre boutique eCom et de vos clients, assurez-vous de prendre en considération les points suivants :

• À l’intérieur de l’UE : Vous pouvez décider de créer des taxes prédominantes pour ajuster les taux pour les autres pays à l’intérieur de l’UE ou pour facturer une taxe aux clients provenant d’autres pays. Cela pourrait être nécessaire si votre chiffre d’affaires est supérieur à la valeur minimale d’un autre pays.
• À l’extérieur de l’UE : Vous pouvez créer des taxes prédominantes pour facturer une taxe aux clients provenant d’autres pays, par exemple si votre boutique est située en Australie, au Royaume-Uni, en Suisse, au Mexique ou ailleurs.
• Au Canada ou aux États-Unis : Différentes dispositions fiscales existent. Les instructions concernant la taxe prédominante dans votre région se trouvent dans l’article Activation des taxes – États-Unis ou Canada.
• Expédition au Royaume-Uni : Si vous créez une taxe prédominante pour le Royaume-Uni, consultez la section Taxe prédominante pour les commandes provenant du Royaume-Uni.

Conditions préalables

• Vous devez avoir configuré au moins un taux de taxe.

Instructions

1. Accédez à Paramètres dans l’arrière-boutique eCom.
2. Cliquez sur Taxes dans la colonne Paramètres de paiement.
3. Cliquez sur Modifier à côté du taux de taxe que vous voulez outrepasser.
4. Cliquez sur Ajouter un taux de taxe régional.
5. Configurez la taxe prédominante :
   • Pays – Sélectionnez le pays auquel vous souhaitez appliquer la taxe prédominante.
   • Région – Sélectionnez une région, au besoin.
     REMARQUE :  Il est uniquement nécessaire de modifier cette option dans le cas où la taxe en vigueur dans une province ou un État diffère de la taxe en vigueur dans le pays.
   • Nom de la taxe – Saisissez le nom de la taxe à laquelle s’applique la prédominance, par exemple la TVA.
   • Taux de taxe – Saisissez le taux de taxe en vigueur dans le pays où la valeur minimale s’applique.
   • Type de taxe – Sélectionnez Combine with the federal tax (combiner avec la taxe fédérale) ou Replace federal tax (remplacer la taxe fédérale).
6. Cliquez sur Sauvegarder pour ajouter la taxe prédominante. Le taux de taxe que vous avez configuré s’appliquera désormais à toutes les commandes de cette région.

Valeurs minimales 

Pour savoir si vous devez facturer des taxes aux clients qui résident à l’extérieur du pays d’origine de votre boutique eCom, vous devez vous reporter aux valeurs minimales. Vous pouvez déterminer la valeur minimale d’un pays en contactant l’autorité fiscale pertinente. Vous connaîtrez alors la valeur minimale à partir duquel vous devez facturer le taux de TVA pour ce pays.

Par exemple, vous devez appliquer le taux de TVA du pays lorsque les ventes annuelles sont supérieures à la valeur minimale du pays pour les commandes provenant de :

• clients ou entreprises qui ne déclarent pas de taxes ;
• organisations qui ne sont pas légalement reconnues comme des entreprises.

Taxe prédominante pour les commandes provenant du Royaume-Uni

Lightspeed eCom facture automatiquement la TVA sur les commandes provenant de clients du Royaume-Uni. La création d’une taxe régionale prédominante pour le Royaume-Uni permet d’imposer le taux de taxe configuré sur toutes les commandes, quel que soit le montant de la commande. eCom ne déterminera plus automatiquement quelles commandes provenant du Royaume-Uni devraient être taxées.